Propriété

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Le responsable de ces sites est M. Alain Le Tanter.

Données Nominatives

Les informations communiquées lors de la demande d'informations, de la part du visiteur du site web, sont destinées au CLIENT conformément au Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Ces informations sont nécessaires pour permettre toute prise de contact éventuelle. Un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de ses données ainsi que d’un droit d’opposition et de limitation au traitement de ses données sont proposés à la personne concernée par le traitement.

Les personnes concernées voulant exercer leurs droits, adressez-vous à W-SEILS SARL 11 Rue du chemin rouge - Bâtiment F - CS 37335 - 44373 NANTES Cedex 3, France.

Informatique et libertés

Le site de Q-SEILS est déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées.

Un recueil de données à caractère personnel provenant notamment des différents formulaires, questionnaires présents sur le site peut être effectué afin de mieux répondre à vos attentes.

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